Mentions légales – Novapod

1. Informations sur l’entreprise

Nom commercial : Novapod
Entreprise exploitante : Savioz Swiss Market
Forme juridique : Entreprise individuelle

Propriétaire et responsable du site :
Didier Savioz

Adresse :
Route de l’école 6
1773 Russy
Suisse

Téléphone :
+41 79 648 19 29

Adresse e-mail :
contact@novapod.ch

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site web : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Novapod (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, vidéos, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Savioz Swiss Market, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

Savioz Swiss Market s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Novapod. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

5. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site Novapod sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Conformément à la législation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :
📧 contact@novapod.ch

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de navigation.

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.

En cas de litige, et sous réserve de dispositions légales impératives, les tribunaux compétents sont ceux du domicile du propriétaire de l’entreprise.